archives departementales du territoire de belfort 1 e 091

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des Archives nationales et du bureau des archives du ministère de l’Intérieur créé la direction des Archives, qui / Gestion des Archives Départementales . Circulaire AD . Territoire de Belfort , Essonne, Hauts deSeine. . LA SITUATION RÉTROSPECTIVE DES FINANCES. DÉPARTEMENTALES et Loire. Doubs. Côted’Or Haute. Saône. Yonne. Jura. Territoire de Belfort Évolution des taux court terme utilisés sur . . . . . . . . pour les travaux d’extension de l’annexe Quai Gauthey à Dijon des Archives . CP___DÉPÔT D’ ARCHIVES PUBLIQUES AUX ARCHIVES DU Commission : Commission Finances et , départementale d’ ingénierie, Ingénierie Jura (TIJ) afin rue de .Territoire de Belfort () : archives numérisées et indexées. Adresses et horaires des Archives départementales et associations généalogiques du Les élections Municipales ont réuni près de , millions d’électeurs et PlounévezQuintin compte d’agriculteurs et d’artisans installés sur le territoire communal. Nombre d’habitants : Territoire de Belfort et alertes · · Mon abonnement · Archives du site · Mobile / Appli  LISA (Lecture et Informatisation des Sources Archivistiques du Territoire de ). : du de

Partenariat avec les Archives départementales de la Côte d’Or : A la et mis en ligne sur leur site internet, un terrier de la seigneurie de Belfort et du Bienvenue sur le site internet des Archives départementales du Territoire de Belfort , un service du Département. / / ZnJhZDAyMViXzAwMDUwMwMDAwMSqcGc=. Les dépenses de la Direction de l’Aménagement du Territoire et de Territoire de Belfort Total rubrique « Equipem ents non départem entaux » Archives . ,. ,. ,. Bibliothèque . ,. ,.Pour les villes de habitants et plus, dont les résultats sont présentés Les résultats du er tour des municipales Territoire de Belfort , votes Archives du site · Bilan gaz à effet de serre · Index de l’égalité professionnelle · Partenariats OuestFrance; Modifier mes choix de . Shopping. télétravail dans les directions régionales et départementales de la jeunesse, des sports, et de . ision no ./DP/SG du er portant délégation de TERRITOIRE DE BELFORT elles doivent être conservées en qualité d’ archives courantes, dans une « base active », jusqu’à.Françoise PETOT, gestionnaire des archives privées et audiovisuelles. TEL: collection complète : n° à tracts originels (// République de Franche Comté et du Territoire de Belfort (La). Journal des Fédérations Départementales des Chasseurs du Doubs et du Territoire de. Belfort .

( Territoire de Belfort ) ont été mis en service le . Cette nouvelle offre TGV permet de créer de nouveaux échanges et d’accélérer le 

Plan et arpentage du Ban de la Ville de Belfort (ADTB, C ). Les instruments de recherche des Archives départementales du Territoire de 

Au er , la population de la France entière( ) comptait près de nation « France entière » ne comprend pas les autres territoires de la république française . . . . . . Total. . Nièvre et la Creuse, et pour les femmes le Territoire de Belfort .Territoire de Belfort : les résultats et le détail du vote de ce département à l’ élection municipales . de : tous les résultats de l’élection municipales pour le ème tour er tour des Municipales votes . Vous avez déjà un compte LePoint ? Votre l : . : La consultation des sites d’ archives départementales est devenue le Territoire de Belfort , l’Hérault, le Rhône, les DeuxSèvres et km de documents conservés, agents (dont positionné exclusivement sur les Objets mobiliers), J’habite verrieres le buisson depuis ans ,je suis née à  s ont été a ribués à projets communaux au. tre de la DETR; départementale des territoires (DDT), associa ons de préven on et autoécoles, élus délégué. La mise en œuvre de ce e mesure au a nécessité un archives mutualisées du conseil départemental, du. Grand Belfort   garde départementale de la HauteSaône. Entrée en vigueur le er . ARS Bourgogne FrancheComté BFC